Une société crée des bijoux en prenant pour modèle et inspiration des trèfles à quatre feuilles depuis plusieurs décennies. Mais une société concurrente a également créé, récemment, une gamme de bijoux avec un motif de trèfle qui, selon la 1re société, ressemblent au sien… Des ressemblances qui ne peuvent, selon elle, que constituer une situation de parasitisme…
La loi Bien-vieillir prévoyait qu’une expérimentation devait être menée pour la mise en…
Parce que les réseaux routiers sont particulièrement chargés lors de la période…
Les agriculteurs qui utilisent des produits phytopharmaceutiques dans le cadre de leur…
Les propriétaires de logements mis en location peuvent signer une convention avec la…
Parce qu’ils sont dangereux pour la santé et qu’ils constituent des « polluants…
Les pouvoirs publics ont posé le principe du transport sanitaire partagé des patients,…
